Déclaration de conformité de l'Union européenne
Règlement (UE) 2023/1542
1. Informations sur le produit
| Produit : | Zn-MnO₂ 6F22 9V battery (non-rechargeable) |
| Catégorie de batterie : | Portable battery for general use |
| Référence : | 6F22 |
| Numéro de lot : | Pour plus de détails, voir le corps de la batterie : PD MM-YYYY ou PD MM/YYYY ou PD MM/YY |
2. Objet de la déclaration
La présente déclaration concerne les produits suivants :
Zn-MnO₂ 6F22 9V battery (non-rechargeable)
| Référence : | 6F22 |
| Système chimique : | Zn-MnO₂ |
| Tension nominale : | 9V |
| Capacité nominale : | 320mAh (2.88Wh) |
| Catégorie : | Batterie portable (usage général) (hermétique, ≤ 5 kg) |
| Type de batterie : | Piles (non rechargeables) |
Le modèle de la pile est indiqué sur le pôle négatif de chaque pile ainsi que sur l'emballage du produit. "6F22" Identification. Le numéro de lot peut être retracé à partir du corps de la batterie, du numéro de bon de commande ou de l'étiquette d'emballage.
Pour consulter les spécifications techniques complètes, les données de performance, les marquages et les informations de sécurité, veuillez vous reporter àPage d'informations sur la batterie 。
3. Fabricant
| Nom du fabricant : | Suyang Xinneng Battery Co., Ltd. |
| Adresse : | N° 1, zone industrielle de la commune de Hanshan, comté de Shuyang, ville de Suqian, province du Jiangsu, Chine |
| Code postal : | 223600 |
| Site web : | www.xnbattery.com |
| E-mail : | xn_d@xinnengdianchi.com |
4. Représentant autorisé de l'Union européenne
| Représentant : | Synertrade FR SAS |
| Adresse : | 9 rue du Bat d'Argent, 69001 Lyon, France |
| Contact : | Sophie Bennett |
| Code postal : | 69001 |
| E-mail : | info@syner-sarl.cn |
| Téléphone : | +33 774555006 |
5. Déclaration de conformité
Nous, la société Shuyang Xinneng Battery Co., Ltd., déclarons sous notre entière responsabilité que les produits susmentionnés sont conformes aux exigences applicables des réglementations suivantes :
Règlement (UE) du Parlement européen et du Conseil 2023/1542 (du 12 juillet 2023) relatif aux piles et aux piles usagées, modifiant la directive 2008/98/CE et le règlement (UE) 2019/1020, et abrogeant la directive 2006/66/CE.
La conformité du produit a été évaluée en démontrant qu'il respecte les spécifications techniques, normes et/ou réglementations suivantes.
6. Normes applicables
| IEC 60086-1:2021 | Piles galvaniques — Partie 1 : Généralités |
| IEC 60086-2:2021 | Piles primaires — Partie 2 : Exigences relatives aux dimensions et aux caractéristiques électriques |
| IEC 60086-5:2021 | Piles galvaniques — Partie 5 : Sécurité des piles à électrolyte aqueux |
7. Évaluation de la conformité
Procédure d'évaluation : Module A — Contrôle interne de la production
La procédure d'évaluation de la conformité appliquée est celle décrite à l'annexe VIII du règlement (UE) 2023/1542Module A — Contrôle interne de la production. Conformément à cette procédure, il incombe entièrement au fabricant de s'assurer que les batteries sont conformes à toutes les exigences réglementaires applicables. Le fabricant conserve la documentation technique et la déclaration de conformité de l'Union européenne pendant dix ans, à des fins de contrôle par les autorités nationales de régulation.
Organisme de publication : Sans objet
Sans objet — Le module A (contrôle interne de la production) ne nécessite pas l'intervention d'un organisme notifié.
8. Restrictions relatives aux substances dangereusesConformité
Ce produit est conforme au règlement (UE) 2023/1542 Annexe I Valeurs limites fixées pour les concentrations en métaux lourds :
| Mercure (Hg) : | ≤ 0,00051 TP3T en pourcentage massique |
| Cadmium (Cd) : | ≤ 0,0021 TP3T en pourcentage massique (uniquement pour les batteries portables (usage général)) |
| Plomb (Pb) : | ≤ 0,011 % en poids de TP3T (uniquement pour les piles portables (usage général) ; les piles bouton zinc-air sont exemptées jusqu'au 18 août 2028) |
Ce produit est conforme à Règlement REACH (CE) n° 1907/2006, annexe XVII les restrictions d'application.
Ce produit est conforme à Règlement (UE) 2019/1021 relatif aux POP。
Les essais sont effectués conformément à la série de normes CEI 62321.
No substances listed in the REACH Candidate List of Substances of Very High Concern (SVHC) are present above 0.1% w/w.
Pour consulter la déclaration complète relative aux substances dangereuses, veuillez vous reporter àPage d'informations sur les piles — Substances dangereuses 。
9. Autres dispositions réglementaires
Article 7 — Déclaration relative à l'empreinte carbone Non encore applicable
La loi autorisant les règles de calcul de l'empreinte carbone des batteries portables (à usage général) n'a pas encore été publiée conformément au règlement (UE) 2023/1542. Cette exigence n'est donc pas applicable à cette catégorie de batteries pour le moment.
Article 8 — Teneur en matériaux recyclés dans les batteries Non encore applicable
La loi autorisant le pourcentage minimal de matériaux recyclés pour les batteries portables (à usage général) n'a pas encore été publiée. Cette exigence n'est donc pas applicable à cette catégorie de batteries pour le moment.
Article 11 — Amovibilité et remplaçabilité des batteries portables Non encore applicable
Cette pile est une pile cylindrique au carbone-zinc-manganèse vendue séparément ; elle n'est pas installée dans l'appareil par le fabricant. Les exigences relatives au caractère amovible et remplaçable énoncées à l'article 11 s'appliquent aux piles portables installées dans les appareils ; elles ne s'appliquent donc pas à ce produit.
Articles 48 à 52 — Obligations de diligence raisonnable dans la chaîne d'approvisionnement Non encore applicable
Les obligations en matière de diligence raisonnable prévues au chapitre VII de la réglementation s'appliquent uniquement aux opérateurs économiques dont le chiffre d'affaires net annuel dépasse 40 millions d'euros. Au moment de la publication de la présente déclaration, la société Shuyang Xinneng Battery Co., Ltd. n'atteignait pas ce seuil.
Annexe III — Exigences en matière de performances et de durabilité Non encore applicable
Les exigences relatives aux performances et à la durabilité des batteries portables (à usage général) figurant à l'annexe III s'appliqueront à compter du 18 août 2028. Ces exigences ne sont pas encore entrées en vigueur et ne sont donc pas obligatoires pour le moment. À titre indicatif, les caractéristiques de performance de ces batteries (capacité, durée moyenne minimale et résultats des tests pour des applications spécifiques) sont détaillées sur la page d'informations sur les batteries.
Directive 2014/30/UE — Compatibilité électromagnétique (CEM) Non encore applicable
Cette pile est une pile cylindrique passive à usage unique (non rechargeable) au carbone-zinc-manganèse ; elle ne contient aucun composant électronique actif, circuit intégré ou système de gestion de batterie. Étant donné qu'elle ne comporte aucun commutateur électronique ni aucun système de traitement du signal en son sein, la directive CEM 2014/30/UE ne s'applique pas à ce produit.
— Système de gestion de batterie (BMS) Non encore applicable
Ce produit est une pile cylindrique passive (non rechargeable) au carbone-zinc-manganèse ; il ne contient aucun composant électronique, circuit, système de gestion de batterie (BMS) ni interface de communication. Les dispositions et exigences réglementaires relatives aux batteries équipées d'un BMS ou aux batteries électroniques actives ne s'appliquent pas à ce produit.
10. Le marquage CE et l'étiquetage
Les balises suivantes Imprimé sur la pile elle-même et/ou sur l'emballage , conformément aux exigences de l'article 13 et de l'annexe VI du règlement (UE) n° 2023/1542 :
- Marquage CE — Atteste de la conformité à toutes les exigences applicables de l'Union européenne en matière de santé, de sécurité et de protection de l'environnement (articles 19 et 20).
- Symboles de tri sélectif (Poubelle à roulettes marquée d'une croix) — Conforme à l'article 13 et à l'annexe VI, partie B, indiquant que les piles ne doivent pas être éliminées avec les déchets ménagers non triés.
- Symboles chimiques " Cd " et " Pb " (en cas de teneur supérieure à la limite) — Ce modèle ne dépasse pas les limites fixées ; il n'est donc pas nécessaire de l'indiquer.
- " Tenir hors de portée des enfants " Symbole — Conformément à l'article 13, avertissement visant à prévenir les risques d'ingestion accidentelle, en particulier chez les jeunes enfants.
- " Non rechargeable " Symbole — Indique que ce produit est une pile non rechargeable (à usage unique) ; toute tentative de recharge peut entraîner une fuite, un incendie ou une explosion.
- Référence du modèle "6F22" — 印在电池体上。
- Marque du fabricant " XINNEY / Sans marque / Marques OEM " — Imprimé sur le corps de la batterie.
- Code de date de fabrication (format année-mois) — Imprimé sur le corps de la pile.
- Tension nominale (9V) — 印在电池体上。
Pour plus de détails sur les balises et les étiquettes, consultez Page d'informations sur la batterie la section " Marqueurs ".
signature
Représentant signataire :
Suyang Xinneng Battery Co., Ltd.
| Lieu : | Chine, Jiangsu, Shuyang |
| Date : | 2026-08-15 |
| Nom : | Li Dong |
| Fonction : | Président du conseil d'administration |
Représentant signataire :
Synertrade FR SAS
| Lieu : | Lyon, France |
| Date : | 2026-08-15 |
| Nom : | Sophie Bennett |
| Fonction : | Représentant mandaté |
